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Constitution Magie De Grande-Bretagne

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AuteurMessage
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Rodolphus Lestrange
ADMIN OBSÉDÉ
Ministre de la Magie

CRÉDITS : Alexis
CÉLÉBRITÉ : Gabriel Macht
DATE D’ARRIVÉE : 08/02/2015
PARCHEMINS : 836
STATUT DE SANG : Sang Pur

MessageSujet: Constitution Magie De Grande-Bretagne Ven 21 Juil - 9:26


Constitution Magie De Grande Bretagne




Initialement rédigée par Honorius Lestrange.
Historien, Spécialiste de la Pureté du Sang.
Constitution en vigueur depuis 1752


PRÉAMBULE
Le peuple Magique de Grande-Bretagne proclame solennellement son attachement au Code du Secret Magique et aux principes de la Souveraineté nationale et magique du Seigneur des Ténèbres.

ARTICLE PREMIER
Tout être à caractère Magique se doit de ne pas révéler le Secret Magique à tout individu à caractère moldu.


TITRE PREMIER : LE STATUT DU SANG
ARTICLE 2
Les différentes classes sociales du Royaume Uni sont déterminées par le statut du Sang.

ARTICLE 3
Les Sang Purs sont les familles au plus haut statut. Elles sont au nombre de 28 comme convenue par la chartre d’Honorius Lestrange. Chacune de ces familles n'a jamais croisé son sang avec celui d'un moldu ou d'une quelconque créature.

ARTICLE 4
Les Sangs Nobles sont des sorciers qui ne comptent aucun né-moldu dans leur arbre généalogique depuis au moins dix générations. Ils n'ont pas le prestige des Sangs-Purs mais n'affectionnent pas particulièrement de se mêler à des nés-moldus.

ARTICLE 5
Les Sangs Mêlés sont des sorciers qui comptent quelques moldus, voir mêmes plusieurs, sur leur arbre généalogique. Ils doivent passer une audition devant la Commission d'Enregistrement des Nés-Moldus et justifier l'origine de leurs pouvoirs. C'est le rang qui comporte le plus de sorciers, dans la mesure où ils se seraient éteints sans le rapprochement avec les moldus.

ARTICLE 6
Les Autres. Qu’ils soient Né Moldus, Cracmol, ils n’ont aucun droit au Royaume Unis. Ils doivent être traqué par les aurors ou dénoncé afin que leur race cesse de gangrener le Royaume Uni.


TITRE II: LA SOUVERAINETÉ DU PEUPLE MAGIQUE
ARTICLE 7
La souveraineté nationale appartient aux Familles Régentes qui prennent les décisions concernant leurs régions. Elles peuvent prendre en compte l’avis des familles Vassales si elles le désirent.

ARTICLE 8
Les Familles Vassales sont en droit de présenter des requêtes au Régent de la région où elles résident.

ARTICLE 9
Les Régions sont sous la Constitution du Royaume Uni et se doivent de faire respecter l’ordre établi. Néanmoins, les Régions ont toutes leurs spécificités propres misent à la vue de tous sous forme de décret.

ARTICLE 10
Les Régions sont tenues de rendre compte de tout ce qui se passe en interne au Ministre de la Magie.


TITRE III : LE MINISTRE DE LA MAGIE
ARTICLE 11
Le Ministre de la Magie veille au respect de la Constitution. Il assure, par son arbitrage, le fonctionnement régulier des pouvoirs publics ainsi que la continuité de l'État.

ARTICLE 12
Le ministre de la Magie est élu sous décision du Seigneur des Ténèbres, ou bien par le biais d’un vote des Régents des Régions si le Seigneur des Ténèbres l’autorise. Dans ce cas là, le Ministre de la Magie sera élu à la majorité absolue des suffrages exprimés.

ARTICLE 13
Le secrétaire d'état est choisi par le Ministre de la Magie mis en place, sous consultation du Seigneur des Ténèbres.

ARTICLE 14
Le Seigneur des Ténèbres peut entrer en possession des pleins pouvoirs en cas de Menace Nationale.

ARTICLE 15
Le Ministre de la Magie peut proposer des lois, décrets et ordonnances après en avoir présenté le projet au Seigneur des Ténèbres. , au Secrétaire d'Etat ainsi qu'au Mangenmagot.

ARTICLE 16
Le Secrétaire d'Etat peut proposer des lois, décrets et ordonnances après en avoir présenté le projet au Seigneur des Ténèbres.

ARTICLE 17
Les Régents peuvent proposer des lois, décrets et ordonnances après en avoir présenté le projet au Seigneur des Ténèbres.

ARTICLE 18
Les Vassaux peuvent proposer des lois, décrets et ordonnances après en avoir présenté le projet à leur Régent. C’est le Régent qui proposera le texte de loi, le décret ou l’ordonnance au Seigneur des Ténèbres.

ARTICLE 19
Le ministre de la Magie n'a pas le droit de faire grace à titre individuel, ce droit est réservé au Seigneur des Ténèbres.


TITRE IV : LE GOUVERNEMENT
ARTICLE 20
Le gouvernement est nommé par le Ministre de la Magie, sous conseil du Seigneur des Ténèbres.

ARTICLE 21
Chaque directeur de département devra répondre des actions de son département auprès du Ministre de la Magie.

ARTICLE 22
Le gouvernement est sous l'autorité du Ministre de la Magie qui est en droit de le modifier ou de le supprimer.

ARTICLE 23
Le Secrétaire d'Etat peut proposer de modifier ou supprimer le gouvernement en place.
Dans le cas précédemment énoncé, le Secrétaire d'Etat pourra effectuer une modification ou une démission du gouvernement sous accord du Ministre de la Magie.

ARTICLE 24
Le Secrétaire d'Etat remplacera le Ministre de la Magie si ce dernier est dans l'incapacité d'assurer ses fonctions, jusqu’à ce qu’un nouveau Ministre de la Magie soit nommé.
Le Président du Magenmagot assurera le rôle de Ministre de la Magie si le Secrétaire d'Etat ne peut assurer ces fonctions jusqu’à ce qu’un nouveau Ministre de la Magie soit nommé.

ARTICLE 25
Le Ministère de la Magie est l'autorité gouvernementale de l'Etat Magique.

ARTICLE 26
Le Ministère de la Magie ne peut être considéré comme une entreprise privée.


TITRE V : LE FONCTIONNEMENT DE LA JUSTICE MAGIQUE
ARTICLE 27
Le Magenmagot détient le pouvoir Judiciaire et est en droit de l'exercer.

ARTICLE 28
Le Magenmagot se doit de respecter la Charte des Droits.

ARTICLE 29
Le Magenmagot est placé sous l'autorité du département de la Justice magique.

ARTICLE 30
Le Magenmagot est dirigé par le Président-Sorcier choisi par le Ministre de la Magie.

ARTICLE 31
Le Baiser du Détraqueur peut être ordonné sur le champ selon le degré de gravité de l’acte commis. Toute personne dont l’affiliation à la Résistance est avérée, recevra le Baiser du Détraqueur sur la place publique.

ARTICLE 32
Le bureau des aurors est l'autorité compétente de la sécurité du monde magique, sa châtre est la suivante :
Alinéa Premier : Le Bureau des Aurors et l’ensemble de ses agents ont le devoir d’assurer la sécurité intérieure de l’État Magique de Grande-Bretagne. Il est chargé de protéger l’ensemble du peuple magique de Grande-Bretagne contre les Frodeurs, les Résistants, ou toute autre menace importante, de quelque nature qu’elle soit.
Alinéa 2 : Les membres du Bureau des Aurors sont les seuls habilités à traquer et arrêter les Frodeurs et les Résistants.
Alinéa 3 : Les membres du Bureau des Aurors sont répartis en plusieurs « Équipes d’Intervention ». Chaque Auror doit travailler de concert avec les autres membres de son « Équipe d’Intervention », quelle que soit la situation, et ne doit rien faire pouvant nuire à leur sécurité. Il a le devoir de les assister et les protéger en toutes situations.
Alinéa 4 : Chaque équipe sera composée d’au moins 2 Aurors, et d’au maximum 10 Aurors. Les équipes devront être équilibrées en fonction de l’ancienneté de chacun de leurs membres, et de leurs compétences de terrain.
Alinéa 5 : Chaque « Équipe d’Intervention » est placée sous le commandement d’un seul Auror, appelé « Commandant ». Le Commandant est chargé de diriger son équipe de la meilleure manière qui soit. Les différents membres d’une Équipe d’Intervention sont placés sous l’autorité directe de leur Commandant. Le Commandant à l’entière autorité sur son Équipe, tant qu’il n’agit pas en désaccord avec sa hiérarchie.
Alinéa 6 : Si son dossier est recevable, un Auror peut accéder au rang de Commandant en passant un Concours d’État Annuel, et ce après avoir dépassé les 7 ans d’ancienneté sur le terrain.
Alinéa 7 : Les Commandants sont placés sous l’autorité directe d’Aurors Superviseurs. Les Aurors Superviseurs sont chargés de vérifier que les Équipes d’Intervention et leurs Commandants agissent dans le respect de la Loi et de la Constitution.
Alinéa 8 : Si son dossier est recevable, un Auror Commandant peut accéder au rang de Superviseur en passant un Concours d’État Annuel, et ce après 3 ans passés à ce poste, soit 10 ans au total d’expérience sur le terrain.
Alinéa 9 : Les Superviseurs sont placés sous l’autorité directe du Chef du Bureau des Aurors.
Alinéa 10 : Le Chef du Bureau des Aurors est placé sous l’autorité directe du directeur du département de la justice magique, et est choisi par ce dernier parmi l’ensemble des Superviseurs.
Alinéa 11 : Tout Auror doit agir uniquement de concert avec son équipe, et avec l’accord de sa hiérarchie. Toute action individuelle est strictement interdite, sauf avec accord exceptionnel de l’ensemble de sa hiérarchie ou dans un cas de force majeur.
Alinéa 12 : Toute liaison amoureuse entre deux membres d’une même équipe est tolérée, mais les tensions du couple ne doivent pas se faire ressentir sur le lieu de travail, et sur la sécurité de la population magique.
Alinéa 13 : Les membres du Bureau des Aurors ne peuvent rendre justice eux-mêmes, quelles que soient les circonstances.
Alinéa 14 : Tout membre du Bureau des Aurors suspecté d’enfreindre ou ayant enfreint la loi de quelque manière que ce soit, ou désobéissant aux directives de sa hiérarchie sera automatiquement relevé de ses fonctions et sera soumis à une enquête menée par commission. Cette dernière sera constituée du directeur du département de la justice, de l’ensemble des Superviseurs du Bureau des Aurors, et de membres du Magenmagot tirés au sort.
Alinéa 15 : Si la Commission déclare un Auror coupable du délit pour lequel il est accusé, il sera définitivement relevé de ses fonctions. Selon la gravité du délit, il pourra être jugé devant le Magenmagot afin de statuer sur des sanctions pénales.
Alinéa 16 : Les tâches purement administratives seront effectuées par des employés administratifs du Ministère, et plus par des aurors de niveau 1.

ARTICLE 33
Le Pénitencier d'Azkaban est la seule prison de Grande Bretagne. Les prisonniers du pays sont obligatoirement envoyés dans cette prison dont la Charte est la suivante :
Alinéa 1 : Le Directeur d’Azkaban est nommé par le Ministre de la Magie avec la consultation du Sécrétaire d’Etat et du Seigneur des Ténèbres.
Alinéa 2 : Le directeur adjoint d’Azkaban est nommé par le directeur en poste.
Alinéa 3 : Les gardes du pénitencier d’Azkaban sont obligatoirement des aurors d’élites, ils sont là pour maintenir l’ordre parmi les Détraqueurs.
Alinéa 4 : Les Détraqueurs sont les Gardiens d’Azkaban.
Alinéa 5 : Chaque prisonnier d’Azkaban reçoit à son arrivé un matricule, ainsi que trois tenues de prisonnier qui seront changées tous les deux ans.
Alinéa 6 : Les cellules sont de taille à ce qu’un lit, un pupitre ainsi qu'une douche et un toilette séparé de la vue des couloirs par un paravent puissent tenir. Les cellules hors de la zone 69 seront d'une taille comprise entre 12m² et 15m². Les cellules de la zone 69 seront de 9m².
Alinéa 7 : Chaque cellule ne peut accueillir qu’un seul prisonnier.
Alinéa 8 : La baguette magique du prisonnier lui sera confisquée, cette dernière sera détenue par le directeur d’Azkaban.
Alinéa 9 : Le pénitencier d’Azkaban a ses propres systèmes de défense dont seul le Directeur d’Azkaban, et son adjoint peuvent lever la sécurité le temps des arrivées de prisonnier.
Alinéa 10 : Au minimum un représentant de la sécurité d’Azkaban sera présent à chaque convoi de prisonnier.
Alinéa 11 : Il est impossible de transplaner dans l’enceinte d’Azkaban.
Alinéa 12 : Aucune douche commune ne sera tolérée.
Alinéa 13 : Les interrogatoires doivent être effectués par le Directeur, ou son adjoint, ou un représentant d’équipe de garde d’Azkaban.
Alinéa 14 : Seul le Seigneur des Ténèbres, le Directeur d’Azkaban et son adjoint ont les codes d’accès de la zone 69 d’Azkaban, où sont détenus les traitres les plus dangereux. Aucune personne extérieure à Azkaban a le droit de s’y rendre, même le Ministre de la Magie qui est l’autorité suprême.
Alinéa 15 : Les Résistants et Frondeurs seront séparés des prisonniers au délit de moins grande importance.
Alinéa 16 : La formation pour être auror d’élite d’Azkaban est supérieure à la formation d’auror d’élite. Deux ans supplémentaires de formation pour devenir auror d’élite, avec la possibilité de faire une remise à niveau des aurors déjà titulaire pour acquérir le grade d’auror d’élite, ou bien auror d’élite d’Azkaban – cette formation ci sera valable seulement après accord de la Direction d’Azkaban.


TITRE VI : L’ÉDUCATION NATIONALE MAGIQUE
ARTICLE 34
L'école de Sorcellerie Poudlard est indépendante du Ministère en terme de système d'éducation, de nomination des professeurs, et de sécurité sauf si un accident grave se déroule dans l'établissement, auquel cas, le Ministre de la Magie est en droit de prendre des mesures de sécurités supplémentaires.

ARTICLE 35
Tout individu mineur vivant en Grande-Bretagne doit se rendre à l'école de Sorcellerie Poudlard pour y suivre les études qui lui sont demandées.
Toute entrave à cette règle doit être validée par le Directeur de l'école. Auquel cas, le Directeur de Poudlard se doit de prévenir le Ministère de la Magie.

ARTICLE 36
Le directeur adjoint prend automatiquement la place du directeur de l'école lorsque ce dernier s'absente ou part en retraite. Le directeur de l'école nomme le directeur adjoint dont le choix devra être approuvé par le ministre de la Magie.

ARTICLE 37
Le conseil d'administration de l'école est composé de sept sorciers ayant le Sang Pur, néanmoins il peut y avoir dérogation pour qu’un sorcier de Sang Noble puisse composer le Conseil d’Administration. Il a pour rôle de conseiller le directeur dans ses choix et ses décisions, de veiller au bon déroulement des examens de fin d'année et de remplacer des enseignants en cas de postes vacants temporairement.

ARTICLE 38
L'école de Sorcellerie Poudlard et ses enseignants, ont le devoir d'assurer la bonne éducation magique des élèves.
Les enseignants ont le devoir d'assurer le bon suivi des élèves afin de les conseiller pour leur vie active, et les guider pour leur futur emploi. Les Directeurs de Maisons se doivent d'avoir un dossier sur chaque élève qui leur sera remis à la fin de leur scolarité, et qui permettra au Ministère de les aider à trouver un emploi dès leur sortie de l'école de Sorcellerie Poudlard.


TITRE VII : L’ÉCONOMIE ET LA SANTÉ MAGIQUE
ARTICLE 39
L'Hôpital Sainte Mangouste à Londres est Hôpital d'Etat.

ARTICLE 40
La Banque Gringotts à Londres est la Banque d'Etat.

ARTICLE 41
Les Directeurs des présents établissements publics sont nommés par le Conseil d’Administration des Etablissements.


TITRE VIII : L’ÉGALITÉ ET LA FRATERNITÉ ENTRE LES CITOYENS
ARTICLE 42
Il est interdit aux couples dits homosexuels le droit au mariage, aux mêmes titres et aux mêmes avantages que les mariages entre couples dits hétérosexuels.

ARTICLE 43
L'adoption d'animaux magiques de niveau XXXX et plus, est interdite par la loi, et passible de sanction allant de quelques mois de prison, jusqu'à deux ans, si l'animal n'a causé aucun dégât. Si l'animal sort du contrôle de son propriétaire, la sanction minimale est de trois ans d'emprisonnement pour les plus petits dégâts ainsi qu'une amende décidée par le Président du Mangenmagot en poste. Le propriétaire est responsable de son animal.

ARTICLE 44
Toutes tentatives de croisement des espèces est fortement réprimandée par la Justice Magique Anglaise. Tout contrevenant risque une peine minimum de six mois jusqu'à deux ans de prison ainsi qu'une amende défini par le Président du Mangenmagot en poste.


TITRE VIII : LE MARIAGE ET LES COUTUMES
ARTICLE 45
Tout mariage doit être accepté par le Régent de la Région où sera célèbré et Mariage.

ARTICLE 46
La mariée prendra le nom de l’époux. Il est possible que ce soit l’inverse qui soit choisi, sous autorisation du Régent.

ARTICLE 47
Le membre de la Famille qui s’unie à l’autre devra quitter sa région natale pour résider dans celle de son époux/épouse.

ARTICLE 48
La famille qui souhaite s’unir à une autre famille devra payer une dote à la famille, ainsi qu’au Régent de la Région. En cas de manque de liquidité, la donation de Terres peut être acceptée par la famille Régente.

ARTICLE 49
Le Mariage entre un sorcier de Sang Pur et un sorcier de Sang Mêlé est interdit. Aucun sorcier de Sang Pur ne peut se marier avec un sorcier de deux classes inférieur à lui.

ARTICLE 50
Un Régent peut demander à mettre sous tutelle un autre Régent. Cette requête doit être transmise au Seigneur des Ténèbres avec des arguments solides et viables. Le Seigneur des Ténèbres peut demander aux autres Régents de choisir du bien fondé de la requête.

ARTICLE 51
Une famille Vassale peut devenir Régente. Elle doit transmettre sa demande au Seigneur des Ténèbres qui choisira si elle est recevable.

ARTICLE 52
le Seigneur des Ténèbres peut à tout moment destituer une Famille au profit d’une autre.

ARTICLE 53
Le Seigneur des Ténèbres est le seul décideur du nombre de Régions. Il peut en augmenter le nombre, comme le réduire.

ARTICLE 54
Les Régents et le Ministre de la Magie peuvent demander la création ou la fusion de deux, ou plusieurs, régions.

ARTICLE 55
Toutes nouvelles familles arrivant sur le Territoire du Royaume Uni devra s’affilié à une famille Régente sous peine de se voir traquer et éradiquer.


TITRE IX : LA FISCALITÉ ET L’ÉCONOMIE MAGIQUE
ARTICLE 56
Tout sorcier du Royaume Unis se doit de payer des impôts qui sont calculés en fonction de ses revenus. Seul le Seigneur des Ténèbres est exempt d’impôts et autres taxes.

ARTICLE 57
Toutes familles habitant le Royaume Uni se doit de payer une taxe à sa famille Régente pour obtenir le droit de vivre sur le territoire. Cette Taxe est décidée par la Famille Régente de la Région.

ARTICLE 58
Toutes les familles Régentes paient l’honneur d’être nommé Régente au Seigneur des Ténèbres.



TITRE X : RÉVISIONS
ARTICLE 59
L'initiative de la révision de la Constitution doit être validée par le Seigneur des Ténèbres. Elle sera présenté au Ministre de la Magie, au Secrétaire d’Etat, et aux Régents.
Le projet de révision de la Constitution doit être validé par le Seigneur des Ténèbres.



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